Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATDSL
Tv8 Mont Blanc, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3817172
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
SATDSL de Tv8 Mont Blanc

Présentation de la marque SATDSL

Déposée le 23 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Tv8 Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATDSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tv8 Mont Blanc domicilié(e) Route des Pontet - 74320 - SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 832 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rivier Paul domicilié(e) Route des Pontets - 74320 - SEVRIER - France.

La marque SATDSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATDSL est expirée depuis le 23 mars 2021.

Tv8 Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : Respirez, c'est votre télé ! , Annecy TV , 8 Mont-Blanc , Aix les Bains TV , Chambéry TV , Mont+Blanc8


Tv8 Mont Blanc, Société anonyme - Route des Pontet - 74320 - SEVRIER - France - SIREN 422832873


Rivier Paul - Route des Pontets - 74320 - SEVRIER - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 22 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708533 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Antennes, émetteurs de signaux électroniques, appareils d'intercommunication, périphériques d'ordinateurs, logiciels de télécommunications ; appareils d'amplification d'ondes ; antennes satellite mono ou bi-directionnelle ; appareils de saisie, de transcodage, d'encodage et de cryptage de données, de sons et d'images ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ; terminaux de télévision mobile personnelle ; modems, réflecteurs d'ondes, routeur, gestionnaire de charge (communément appelé load-balancer), pare-feux, carte DVB, tête LNB, tête iLNB, routeur sans fil ; connecteurs à réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à Internet ;

Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; documents sur papier reproduisant les informations analogiques ou numériques transmises par satellite, publications concernant des programmes et des émissions transmises par satellite ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes, cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballage à savoir sacs, sachets en papier ou en matières plastiques et/ou cartons d'emballages ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres-poste ; prospectus ; publications, reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ;

Publicité par voie spatiale en utilisant un satellite, transcription de communications, diffusion d'informations publicitaires par voie de satellite ; abonnement pour appareils de reception d'informations et de données diffusées par satellite ; abonnement pour la réception réception d'informations et de données diffusées par satellite ; abonnements téléphoniques ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement pour des services de vidéos à la demande ; abonnement pour des services de syndications de vidéos, d'images ; abonnement pour des services de transferts de données ; services d'analyse statistique en matières de télécommunications, notamment en rapport avec la tarification, la taxation des réseaux de télécommunications et le relevé à distance des compteurs d'unité de télécommunications consommées ; services d'audit commercial et technique dans le domaine des télécommunications ; services d'élaboration de fichiers relatifs aux données de programmation d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services de publicité géolocalisés ; services de mise à disposition de personnel qualifié pour assurer des missions ponctuelles notamment d'ingénierie, d'installation, de formation dans le domaine des télécommunications ; transmissions de renseignements et de programmes publicitaires ; services de relevé à distance des compteurs d'unité de télécommunications consommées ;

Services d'installation, de maintenance, d'infogérance, d'administration à distance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour la transmission et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, d'appareils et de postes téléphoniques, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour la transmission et le traitement de données de sons et d'image, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de ces appareils et postes téléphoniques et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation d'appareils et de dispositifs de télécommunications ; services de réparation d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de télédiagnostic des incidents de fonctionnement d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ;

Communication par satellite, télécommunications ; télécommunications par satellite d'informations concernant les affaires ; transmission de renseignements et de programmes industriels, commerciaux, éducatifs et récréatifs ; transmissions par télévision de type vidéo sur IP, transmission de voix sur IP, messagerie électronique ; diffusion de programmes de télévision, information en matière de télécommunication, télévision par câble, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistés par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférence ; téléconférence, location d'appareils de transmission, agences d'information (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs, notamment Internet, Extranet et Intranet, communications téléphoniques, diffusions de programmes radiophoniques, location d'appareils de télécommunication, locations de modems, location de téléphones, transmission de messages, transmission par satellite, services téléphoniques ; transmission d'information par voie télématique, de télécommunication ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ; services de stockage, d'échange de fichiers, de données par tous types de protocole (FTP, Webdav, Peer to peer) ; services de location d'appareils pour la transmission de données, de sons et d'images, location d'appareils et de postes téléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques ; réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; services d'informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement automatisé des systèmes voix et données des installations de télécommunication ; services de téléchargement des mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de télécommunications ; services de location d'appareils, de dispositifs et d'installation de télécommunications de secours ; services d'assistance téléphonique destinés aux utilisateurs d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; conseils techniques et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; services d'études, de conseils techniques, d'établissement de projets et de plans dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de programmes de télévision géolocalisés ;

Education ; formation ; téléenseignement ; enseignement à distance ; divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; activités sportives ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de publication de mises à jour de logiciels destinés aux télécommunications ;

Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception) de logiciels ; recherches techniques ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication à savoir : recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour la transmission et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunications, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; services de mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de télécommunications ; services de tests d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services de télégestion (contrôle à distance) des paramètres variables des systèmes voix et données des installations de télécommunications.